MÉCÉNAT
NOS ACTIONS EN FAVEUR DU CHÂTEAU DE COMPIÈGNE
L’association les Amis du Château de Compiègne soutient le musée et son domaine grâce au mécénat.
Les fonds récoltés par l’association des Amis donnent ainsi lieu, tout au long de l'année,
à des opérations de formes diverses, essentielles pour la vie du Château.
• Acquisition ou contribution • Restauration de meubles et objets d'art.
PARTICIPER AUX ACTIONS DE
L’ASSOCIATION DES AMIS DU CHÂTEAU DE COMPIÈGNE
Nous vous invitons à vous impliquer à nos côtés afin de participer à l’enrichissement des collections du Château de Compiègne. En apportant votre contribution, sous la forme de votre choix, vous pourrez par ailleurs bénéficier de déductions fiscales et contreparties intéressantes.
MÉCÉNAT
Le mécénat d’un particulier peut
prendre la forme de :
- don en numéraire
- don en nature
- donation notariée avec ou sans condition, avec ou sans réserve d’usufruit.
- don fait par des héritiers
- legs
FISCALITÉ
Les dons ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu de 66% de leur montant, pris dans la limite de 20% du revenu imposable. Les donations ouvrent droit à la même réduction de 66% de leur montant sur le revenu, assortie d’une exonération de droit de mutation. Les dons faits par des héritiers et les legs bénéficient de l’exonération des droits de succession ou de droits de mutations.
CONTREPARTIE
Les contreparties constituent un avantage offert au donateur en plus de la réduction d’impôt. La valeur de ces contreparties doit demeurer dans un rapport de 1 à 4 avec le montant du don, c’est-à-dire qu’elle ne doit pas dépasser 25 % de ce montant. Dans le cas du mécénat des particuliers, elles ne doivent pas dépasser la limite forfaitaire de 60 €.
Dans le cas d’une entreprise, les contreparties pourront être étudiées au cas par cas avec la direction du Château.
Le nom du particulier ou d’une entreprise mécène d’une œuvre dans sa totalité figure sur :
- le cartel de l’œuvre restaurée ou acquise grâce à son soutien
- l’échafaudage de chantier pendant la restauration.
